Accueil / Archives pour 1991
18 12, 1991

Rapport suivi d’un avis sur le dépistage obligatoire ou systématique du VIH

18 décembre 1991|Tags: , , |

12 12, 1991

Communiqué de presse sur le dépistage obligatoire du VIH

12 décembre 1991|Tags: , , |

Le Conseil national du sida, apprenant qu’une proposition de loi visant à rendre obligatoire le dépistage du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) lors des examens prénataux et prénuptiaux a été Lire la suite

3 12, 1991

Avis sur l’indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le VIH

3 décembre 1991|Tags: , , , , |

29 10, 1991

Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine

29 octobre 1991|Tags: , , , , |

Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d’étrangers, condamnés à la prison, susceptibles d’être expulsés du territoire après Lire la suite

29 10, 1991

Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

29 octobre 1991|Tags: , , , , , |

Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du code pénal. Il réprouve absolument l’adoption par le Sénat, en Lire la suite

26 09, 1991

Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les assurances

26 septembre 1991|Tags: , , , , |

Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente convention passée entre les pouvoirs publics Lire la suite

23 09, 1991

Communiqué de presse à propos de l’émission de télévision « le droit de savoir » consacrée aux recherches d’immunothérapie

23 septembre 1991|Tags: , , , |

Le Conseil national du sida a pris connaissance du document consacré au traitement du sida par immunothérapie présenté sur TF1 le 12 septembre 1991 dans le cadre de l’émission « Le Lire la suite

23 09, 1991

Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

23 septembre 1991|Tags: , , , , |

9 07, 1991

Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur les déclarations du Professeur German

9 juillet 1991|Tags: , , , , , |

Dans les colonnes du Bulletin de l’Ordre des pharmaciens (n° 333, avril/mai/juin 1991, pp. 163-166), le Pr Albert German, président en exercice de l’Académie nationale de pharmacie, soutient des thèses injustifiables Lire la suite

25 06, 1991

Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

25 juin 1991|Tags: , , , , , |