Accueil / Rapports et avis / Politique publique (France)
1 04, 2015

Avis suivi de recommandations sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH en France

1 avril 2015|Tags: , , |

Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 19 février 2015, à l’unanimité des membres présents moins une abstention. Membres de Lire la suite

18 04, 2014

Avis sur la protection sociale des étrangers vivant avec le VIH en France et l’intérêt de son évolution vers le droit commun

18 avril 2014|Tags: , , |

Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 19 septembre 2013, à l’unanimité des membres présents. Membres de la commission « Migrants » Lire la suite

15 04, 2014

VIH, politique et société – Rapport d’activité 2012-2013 du Conseil national du sida

15 avril 2014|Tags: , , , |

Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2012-2013, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années.

24 01, 2014

Avis suivi de recommandations sur le bilan à mi-parcours du plan national de lutte contre le VIH/sida et les IST 2010-2014

24 janvier 2014|Tags: , , , , |

Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 16 janvier 2014, à la majorité des membres présents moins une abstention. Membres Lire la suite

18 12, 2012

VIH, politique et société – Rapport d’activité 2010-2011 du Conseil national du sida

18 décembre 2012|Tags: , , |

Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2010-2011, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années.

6 04, 2011

Note valant avis sur l’impact des politiques relatives aux drogues illicites sur la réduction des risques infectieux

6 avril 2011|Tags: , , , , |

Adoptée par le Conseil national du sida le 20 janvier 2011 à l’unanimité des membres présents.

10 02, 2011

Note valant avis sur la réforme du droit au séjour pour raisons médicales envisagée dans le cadre du projet de loi N°2400 « Immigration, intégration et nationalité »

10 février 2011|Tags: , , , , , |

Adoptée par le Conseil national du sida le 10 février 2011.  

18 10, 2010

Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et les autres IST 2010-2014 soumis à concertation (version du 6 octobre 2010)

18 octobre 2010|Tags: , , , , , |

La présente Note valant avis a été adoptée le 18 octobre 2010 à l’unanimité des membres du Conseil national du sida.

28 06, 2010

Avis conjoint du Conseil national du sida et de la Conférence nationale de santé relatif au projet de plan national VIH/sida – IST 2010-2014

28 juin 2010|Tags: , , , , , |

Le présent avis conjoint a été adopté le 17 juin 2010 à l’unanimité des membres présents du Conseil national du sida et à l’unanimité des membres du bureau de la Lire la suite

12 03, 2009

Note valant avis sur les opérations funéraires pour les personnes décédées infectées par le VIH

12 mars 2009|Tags: , |