Accueil / Assurances
5 10, 1999

Communiqué de presse sur l’avis « Assurance et VIH »

5 octobre 1999|Tags: , , , , |

Alerté par les associations et différentes personnalités, le Conseil national du sida s’est à nouveau saisi des questions posées par l’assurance aux personnes vivant avec le VIH. Il a adopté Lire la suite

20 09, 1999

Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée des données de santé

20 septembre 1999|Tags: , , , , , , |

Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission : Madame Christiane BASSET, Monsieur Clovis FAKI, Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT, Monsieur Paul Lire la suite

23 10, 1995

Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par les AGF

23 octobre 1995|Tags: , , , , |

26 09, 1991

Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les assurances

26 septembre 1991|Tags: , , , , |

Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente convention passée entre les pouvoirs publics Lire la suite

23 09, 1991

Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

23 septembre 1991|Tags: , , , , |

6 03, 1991

Communiqué de presse à propos des mesures annoncées tendant à réglementer les dispositions prises par les compagnies d’assurances face au risque du sida

6 mars 1991|Tags: , , , , |

Le Conseil national du sida enregistre avec satisfaction les mesures annoncées dans leur déclaration du 28 février 1991 par Messieurs Pierre Bérégovoy, ministre d’Etat, ministre de l’économie, des finances et Lire la suite

1 02, 1990

Avis et rapport relatif aux assurances

1 février 1990|Tags: , , , , , |