Accueil / Discrimination
26 06, 2008

Avis suivi de recommandations sur la lutte contre l’épidémie d’infection à VIH aux Antilles

26 juin 2008|Tags: , , , , , , , , , , , |

21 02, 2008

Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d’infection à VIH en Guyane

21 février 2008|Tags: , , , , , , , , , |

Membres de la Commission Départements français d’Amérique  François Bourdillon,  Jean-Pierrre Dozon,  Chantal Lebatard,  Pierre Mathiot,  Jean-Luc Romero,  Willy Rozenbaum, Président. Rapporteurs : Michel Celse, Marc Dixneuf.

21 02, 2008

L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique

21 février 2008|Tags: , , , , , , , , |

Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.

15 01, 2001

Discriminations aux frontières : le Conseil national du sida alerte le Président de la République et le Gouvernement

15 janvier 2001|Tags: , , , , |

Le Conseil national du sida a souhaité attirer l’attention du Président de la République et du Gouvernement sur les obstacles à l’entrée aux frontières que rencontrent les personnes vivant avec Lire la suite

5 10, 1999

Communiqué de presse sur l’avis « Assurance et VIH »

5 octobre 1999|Tags: , , , , |

Alerté par les associations et différentes personnalités, le Conseil national du sida s’est à nouveau saisi des questions posées par l’assurance aux personnes vivant avec le VIH. Il a adopté Lire la suite

20 09, 1999

Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée des données de santé

20 septembre 1999|Tags: , , , , , , |

Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission : Madame Christiane BASSET, Monsieur Clovis FAKI, Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT, Monsieur Paul Lire la suite

21 05, 1999

Communiqué de presse sur l’inquiétude du CNS à propos des critères de sélection des réfugiés du Kosovo

21 mai 1999|Tags: , , , , |

Il apparaît, selon des informations en provenance de diverses sources dignes de foi, que, dans le cadre des opérations de transfert des réfugiés du Kosovo à partir des camps de Lire la suite

23 10, 1995

Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par les AGF

23 octobre 1995|Tags: , , , , |

6 06, 1995

Communiqué de presse à propos du procès de Marseille sur le refus d’opérer une personne séropositive

6 juin 1995|Tags: , , , , |

Préoccupé par le sujet de l’audience du tribunal correctionnel de Marseille en date du 1er juin 1995, le Conseil national du sida :  souligne qu’il n’y a pas lieu de modifier Lire la suite

29 10, 1991

Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

29 octobre 1991|Tags: , , , , , |

Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du code pénal. Il réprouve absolument l’adoption par le Sénat, en Lire la suite