Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l’Assemblée nationale le 16 décembre 2010, une disposition de la Lire la suite
Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " Marc de Montalembert Catherine Kapusta-Palmer Danielle Quantinet Samir Hamamah Muriel Vray Willy Rozenbaum Rapporteurs Michel Celse Laurent Geffroy
Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert GASTAUT Membres de la Commission : monsieur Jean-François BLOCH-LAINE madame le professeur Françoise BRUN-VEZINET madame Dominique Lire la suite
Le Conseil national du sida a souhaité attirer l’attention du Président de la République et du Gouvernement sur les obstacles à l’entrée aux frontières que rencontrent les personnes vivant avec Lire la suite
Le 4 octobre dernier, le Gouvernement a déposé à l’Assemblée nationale un projet de loi relatif à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) et à la contraception, à propos duquel les Lire la suite
Le Conseil national du sida a adopté à l’unanimité un rapport et un avis relatifs à la question de l’accès confidentiel aux soins des mineurs adolescents, dont il avait été Lire la suite
Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la Commission : Madame Christiane BASSET Monsieur le Professeur Aimé CHARLES-NICOLAS Monsieur Jean-Marie FAUCHER Monsieur Paul Lire la suite