Accueil / Étrangers
28 11, 2016

Étrangers vivant en France : préserver l’accès à la prise en charge des soins pour contrôler l’épidémie de VIH/sida et les IST

28 novembre 2016|Tags: , , , |

Garantir aux étrangers vivant en France un accès large et rapide aux soins répond à un souci tant humanitaire que de santé publique. C’est en effet le gage d’un dépistage Lire la suite

16 02, 2007

Contre l’expulsion d’étrangers malades

16 février 2007|Tags: , , , , , |

Ce dernier mois, trois malades étrangers ont été renvoyés dans leur pays d’origine alors que les médecins inspecteurs de santé publique avaient rendu des avis défavorables à cette procédure. Le Lire la suite

28 04, 2006

Les restrictions en matière d’immigration et la lutte contre le VIH

28 avril 2006|Tags: , , , , |

Au moment où un projet de loi sur l’immigration et l’intégration doit être discuté au Parlement, le Conseil national du sida (CNS), réuni en séance plénière le 27 avril 2006, Lire la suite

27 04, 2006

Note valant avis sur les conséquences en santé publique des restrictions en matière d’immigration

27 avril 2006|Tags: , , , , , |

22 11, 2005

Prévention de la transmission du VIH : le Conseil National du Sida demande une politique gouvernementale cohérente

22 novembre 2005|Tags: , , , , , , , , , , |

L’arrivée des traitements et la baisse importante des décès dus au sida a estompé la dimension tragique de l’épidémie d’infection à VIH. La prévention de la transmission du virus a Lire la suite

17 11, 2005

Rapport sur la politique publique de prévention de l’infection à VIH en France métropolitaine suivi de Recommandations pour une meilleure application de la politique publique de prévention de l’infection à VIH

17 novembre 2005|Tags: , , , , , , , , , , , |

4 03, 2004

La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des étrangers doit être pleinement appliquée

4 mars 2004|Tags: , , , , |

Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil national du sida a adopté une « note valant avis sur le processus Lire la suite

26 02, 2004

Note valant avis sur le processus d’évaluation médicale des demandes de titres de séjour pour soins des étrangers

26 février 2004|Tags: , , , , , |

27 03, 2001

Droit au séjour sur le territoire français des malades étrangers : le Conseil national du sida alerte les pouvoirs publics

27 mars 2001|Tags: , , , , |

Soucieux de promouvoir la santé publique et la prévention de l’épidémie de VIH, le Conseil national du sida (CNS) souhaite attirer l’attention du Ministre de l’Intérieur sur les conditions d’application Lire la suite

15 01, 2001

Discriminations aux frontières : le Conseil national du sida alerte le Président de la République et le Gouvernement

15 janvier 2001|Tags: , , , , |

Le Conseil national du sida a souhaité attirer l’attention du Président de la République et du Gouvernement sur les obstacles à l’entrée aux frontières que rencontrent les personnes vivant avec Lire la suite