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26 06, 2008

Avis suivi de recommandations sur la lutte contre l’épidémie d’infection à VIH aux Antilles

26 juin 2008|Tags: , , , , , , , , , , , |

21 02, 2008

Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d’infection à VIH en Guyane

21 février 2008|Tags: , , , , , , , , , |

Membres de la Commission Départements français d’Amérique  François Bourdillon,  Jean-Pierrre Dozon,  Chantal Lebatard,  Pierre Mathiot,  Jean-Luc Romero,  Willy Rozenbaum, Président. Rapporteurs : Michel Celse, Marc Dixneuf.

21 02, 2008

L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique

21 février 2008|Tags: , , , , , , , , |

Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.

16 02, 2007

Contre l’expulsion d’étrangers malades

16 février 2007|Tags: , , , , , |

Ce dernier mois, trois malades étrangers ont été renvoyés dans leur pays d’origine alors que les médecins inspecteurs de santé publique avaient rendu des avis défavorables à cette procédure. Le Lire la suite

21 10, 2005

Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en cause par le projet de loi sur le traitement de la récidive des infractions pénales

21 octobre 2005|Tags: , , , , , |

Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont consacrés à la suspension de peine pour raison médicale du Lire la suite

17 03, 2005

Avis sur les conditions de participation à des protocoles d’essai clinique de nouveaux traitements, pour les patients infectés par le VIH et n’ayant jamais pris d’antirétroviraux

17 mars 2005|Tags: , , , , , , |

4 03, 2004

La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des étrangers doit être pleinement appliquée

4 mars 2004|Tags: , , , , |

Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil national du sida a adopté une « note valant avis sur le processus Lire la suite

26 02, 2004

Note valant avis sur le processus d’évaluation médicale des demandes de titres de séjour pour soins des étrangers

26 février 2004|Tags: , , , , , |

3 04, 2003

Le Conseil national du sida (CNS) s’inquiète de l’évolution du VIH/sida dans les départements d’outre-mer et demande une amélioration du dispositif de lutte contre l’épidémie

3 avril 2003|Tags: , , , , , , , , , , , |

L’évolution de l’épidémie de VIH/sida dans les départements d’outre-mer demeure préoccupante et ne paraît toujours pas maîtrisée. Le taux d’incidence du sida est près de sept fois plus élevé qu’en Lire la suite

11 03, 2003

Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH/sida dans les départements d’outre-mer

11 mars 2003|Tags: , , , , , , , , , , , , |

Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission :  Mme Christiane Basset  M. Hervé Bideault  M. Jean-Marie Faucher  M. Jacques Gradt  Mme Claudine Herzlich  Mme Véronique Nahoum-Grappe Rapporteurs : M. Frédéric Depétris, M. Marc Dixneuf Collaboration : Mme Anne Marijnen, Lire la suite