//Politique publique (France)
18 12, 1997

Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les handicaps mentaux, sexualité et VIH

18 décembre 1997|Tags: , , , , , , |

8 07, 1996

Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

8 juillet 1996|Tags: , , , , |

17 06, 1996

Le sida dans les départements français d’Amérique : spécificités et inégalités

17 juin 1996|Tags: , , , , , , , |

17 06, 1996

Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les départements français d’Amérique

17 juin 1996|Tags: , , , , , , , , , , |

23 05, 1996

Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires des essais vaccinaux de l’ANRS, des femmes en âge de procréer

23 mai 1996|Tags: , , , , , |

 

22 01, 1996

Rapport suivi de recommandations du Conseil national du sida sur l’évaluation de l’action publique en matière de prévention du VIH/sida

22 janvier 1996|Tags: , , , |

22 01, 1996

Note valant avis sur l’appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple dont l’un est atteint du VIH

22 janvier 1996|Tags: , , , |

18 12, 1995

Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour

18 décembre 1995|Tags: , , , , |

23 10, 1995

Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par les AGF

23 octobre 1995|Tags: , , , , |

17 01, 1995

Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption

17 janvier 1995|Tags: , , , |