AccueilPublicationsRapports, avis & recommandations

Politique publique (France)

2602, 1996

Avis sur la mise à disposition de médicaments de la classe des antiprotéases et sur le problème de l’inadéquation entre l’offre et la demande

Webmaster CNS 2025-03-14T14:50:37+01:00 26 février 1996|

2201, 1996

Rapport suivi de recommandations du Conseil national du sida sur l’évaluation de l’action publique en matière de prévention du VIH/sida

cnsadmin 2016-01-06T09:41:17+01:00 22 janvier 1996|

2201, 1996

Note valant avis sur l’appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple dont l’un est atteint du VIH

cnsadmin 2016-01-06T09:33:31+01:00 22 janvier 1996|

1812, 1995

Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour

cnsadmin 2016-01-06T09:48:00+01:00 18 décembre 1995|

2310, 1995

Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par les AGF

cnsadmin 2016-01-06T09:51:21+01:00 23 octobre 1995|

1701, 1995

Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption

cnsadmin 2016-01-06T09:54:45+01:00 17 janvier 1995|

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