/Tag:Politique publique
9 04, 1992

Avis sur un projet de carnet de santé

9 avril 1992|Tags: , , |

20 01, 1992

Mise au point à propos du film d’Hervé Guibert

20 janvier 1992|Tags: , , |

A la suite d’informations parues dans la presse, le Conseil national du sida tient à faire la mise au point suivante : Le Conseil national du sida n’a jamais demandé la Lire la suite

17 01, 1992

Communiqué de presse sur la diffusion du film d’Hervé Guibert

17 janvier 1992|Tags: , , |

Le Conseil national du sida a appris la diffusion prochaine sur TF1 d’un film autobiographique tourné par l’écrivain Hervé Guibert au cours des mois qui ont précédé sa disparition. Le Lire la suite

13 01, 1992

Avis sur le recrutement des volontaires pour des essais vaccinaux par appel au public par voie de presse

13 janvier 1992|Tags: , , , , |

3 12, 1991

Avis sur l’indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le VIH

3 décembre 1991|Tags: , , , , |

29 10, 1991

Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine

29 octobre 1991|Tags: , , , , |

Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d’étrangers, condamnés à la prison, susceptibles d’être expulsés du territoire après Lire la suite

29 10, 1991

Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

29 octobre 1991|Tags: , , , , , |

Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du code pénal. Il réprouve absolument l’adoption par le Sénat, en Lire la suite

26 09, 1991

Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les assurances

26 septembre 1991|Tags: , , , , |

Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente convention passée entre les pouvoirs publics Lire la suite

23 09, 1991

Communiqué de presse à propos de l’émission de télévision « le droit de savoir » consacrée aux recherches d’immunothérapie

23 septembre 1991|Tags: , , , |

Le Conseil national du sida a pris connaissance du document consacré au traitement du sida par immunothérapie présenté sur TF1 le 12 septembre 1991 dans le cadre de l’émission « Le Lire la suite

23 09, 1991

Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

23 septembre 1991|Tags: , , , , |