Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents dont l’homme est séropositif pour le VIH
Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT Membres de la Commission : Madame le Professeur Françoise BRUN-VEZINET Madame Claudine HERZLICH Madame le Professeur Catherine LEPORT Monsieur Alain Lire la suite
L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis et de recommandations
Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la Commission : Madame Christiane BASSET Monsieur le Professeur Aimé CHARLES-NICOLAS Monsieur Jean-Marie FAUCHER Monsieur Paul HANTZBERG Monsieur Alain MOLLA Monsieur Lire la suite
Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée des données de santé
Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission : Madame Christiane BASSET, Monsieur Clovis FAKI, Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT, Monsieur Paul HANTZBERG, Monsieur le Professeur Daniel Lire la suite