Politique publique (France)

1804, 2014

Avis sur la protection sociale des étrangers vivant avec le VIH en France et l’intérêt de son évolution vers le droit commun

18 avril 2014|

Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 19 septembre 2013, à l’unanimité des membres présents. Membres de la commission « Migrants »  Pierre-Yves Geoffard, Président de la Lire la suite

1504, 2014

VIH, politique et société – Rapport d’activité 2012-2013 du Conseil national du sida

15 avril 2014|

Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2012-2013, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années.

2401, 2014

Avis suivi de recommandations sur le bilan à mi-parcours du plan national de lutte contre le VIH/sida et les IST 2010-2014

24 janvier 2014|

Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 16 janvier 2014, à la majorité des membres présents moins une abstention. Membres de la commission « PNLS »  Patrick Lire la suite

1812, 2012

VIH, politique et société – Rapport d’activité 2010-2011 du Conseil national du sida

18 décembre 2012|

Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2010-2011, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années.

604, 2011

Note valant avis sur l’impact des politiques relatives aux drogues illicites sur la réduction des risques infectieux

6 avril 2011|

Adoptée par le Conseil national du sida le 20 janvier 2011 à l’unanimité des membres présents.

1002, 2011

Note valant avis sur la réforme du droit au séjour pour raisons médicales envisagée dans le cadre du projet de loi N°2400 « Immigration, intégration et nationalité »

10 février 2011|

Adoptée par le Conseil national du sida le 10 février 2011.