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12 10, 2000

Avis sur le dépistage en milieu hospitalier en situation d’accident avec exposition au sang (AES) et d’impossibilité pour le patient de répondre à une proposition de test

12 octobre 2000|Tags: , , , |

Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT Membres de la Commission :  Madame le Professeur Françoise BRUN-VEZINET  Madame Claudine HERZLICH  Madame le Lire la suite

4 04, 2000

Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents dont l’homme est séropositif pour le VIH

4 avril 2000|Tags: , , , , |

Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT Membres de la Commission :  Madame le Professeur Françoise BRUN-VEZINET  Madame Claudine HERZLICH  Madame le Lire la suite

6 03, 2000

L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis et de recommandations

6 mars 2000|Tags: , , , , , , , , , |

Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la Commission :  Madame Christiane BASSET  Monsieur le Professeur Aimé CHARLES-NICOLAS  Monsieur Jean-Marie FAUCHER  Monsieur Paul Lire la suite

20 09, 1999

Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée des données de santé

20 septembre 1999|Tags: , , , , , , |

Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission : Madame Christiane BASSET, Monsieur Clovis FAKI, Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT, Monsieur Paul Lire la suite

10 02, 1998

Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d’enfant chez les couples où l’homme est séropositif et la femme séronégative

10 février 1998|Tags: , , , , , , |

29 01, 1998

Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique du VIH en France

29 janvier 1998|Tags: , , , , |

21 03, 1997

Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une intervention chirurgicale

21 mars 1997|Tags: , , , , , |

3 02, 1997

Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de données relatives à l’infection à VIH

3 février 1997|Tags: , , , , |

8 07, 1996

Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

8 juillet 1996|Tags: , , , , |

23 05, 1996

Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires des essais vaccinaux de l’ANRS, des femmes en âge de procréer

23 mai 1996|Tags: , , , , , |