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26 09, 1991

Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les assurances

26 septembre 1991|Tags: , , , , |

Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente convention passée entre les pouvoirs publics Lire la suite

23 09, 1991

Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

23 septembre 1991|Tags: , , , , |

9 07, 1991

Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur les déclarations du Professeur German

9 juillet 1991|Tags: , , , , , |

Dans les colonnes du Bulletin de l’Ordre des pharmaciens (n° 333, avril/mai/juin 1991, pp. 163-166), le Pr Albert German, président en exercice de l’Académie nationale de pharmacie, soutient des thèses injustifiables Lire la suite

25 06, 1991

Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

25 juin 1991|Tags: , , , , , |

6 03, 1991

Communiqué de presse à propos des mesures annoncées tendant à réglementer les dispositions prises par les compagnies d’assurances face au risque du sida

6 mars 1991|Tags: , , , , |

Le Conseil national du sida enregistre avec satisfaction les mesures annoncées dans leur déclaration du 28 février 1991 par Messieurs Pierre Bérégovoy, ministre d’Etat, ministre de l’économie, des finances et Lire la suite

1 02, 1990

Avis et rapport relatif aux assurances

1 février 1990|Tags: , , , , , |

1 02, 1990

Communiqué de presse sur la conférence de San Francisco

1 février 1990|Tags: , , |

Le Conseil national du sida manifeste son émotion et son inquiétude devant l’intention des autorités américaines de faire application, à l’occasion de cette Conférence, de l’Immigration and nationality Act datant Lire la suite

20 11, 1989

Avis sur le projet de loi relatif à la protection des personnes malades ou handicapées contre les discriminations

20 novembre 1989|Tags: , , |