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Accueil/Tag:Politique publique

17 06, 1996

Le sida dans les départements français d’Amérique : spécificités et inégalités

cnsadmin 2016-01-06T09:28:13+01:00 17 juin 1996|Tags: Cooperation, Départements français d’Amérique, Étrangers, Politique publique, Prévention, Rapport, Soins, Toxicomanie|

17 06, 1996

Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les départements français d’Amérique

cnsadmin 2016-01-06T09:23:57+01:00 17 juin 1996|Tags: Cooperation, Départements français d’Amérique, Éthique, Étrangers, Politique publique, Prévention, Rapport, Recherche, Recommandations, Soins, Toxicomanie|

23 05, 1996

Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires des essais vaccinaux de l’ANRS, des femmes en âge de procréer

cnsadmin 2016-01-06T09:29:46+01:00 23 mai 1996|Tags: Avis, Politique publique, Procréation, Rapport, Recherche, Vaccin|

22 01, 1996

Rapport suivi de recommandations du Conseil national du sida sur l’évaluation de l’action publique en matière de prévention du VIH/sida

cnsadmin 2016-01-06T09:41:17+01:00 22 janvier 1996|Tags: Politique publique, Prévention, Rapport, Recommandations|

22 01, 1996

Note valant avis sur l’appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple dont l’un est atteint du VIH

cnsadmin 2016-01-06T09:33:31+01:00 22 janvier 1996|Tags: Avis, Couples, Note, Politique publique|

18 12, 1995

Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour

cnsadmin 2016-01-06T09:48:00+01:00 18 décembre 1995|Tags: Avis, Droit au séjour, Étrangers, Politique publique, Rapport|

23 10, 1995

Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par les AGF

cnsadmin 2016-01-06T09:51:21+01:00 23 octobre 1995|Tags: Assurances, Avis, Discrimination, Handicap, Politique publique|

17 01, 1995

Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption

cnsadmin 2016-01-06T09:54:45+01:00 17 janvier 1995|Tags: Adoption, Avis, Enfants, Politique publique|

29 09, 1994

Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les couples auxquels l’insémination artificielle a été refusée

cnsadmin 2016-01-06T18:52:20+01:00 29 septembre 1994|Tags: Avis, Éthique, Politique publique, Procréation, Recherche|

16 05, 1994

Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des personnes atteintes par le VIH

cnsadmin 2016-01-06T18:55:59+01:00 16 mai 1994|Tags: Avis, Confidentialité, Politique publique, Professionnels de santé, Responsabilité|

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