7
07, 1992
9
04, 1992
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01, 1992
Mise au point à propos du film d’Hervé Guibert
A la suite d’informations parues dans la presse, le Conseil national du sida tient à faire la mise au point suivante : Le Conseil national du sida n’a jamais demandé la Lire la suite
17
01, 1992
Communiqué de presse sur la diffusion du film d’Hervé Guibert
Le Conseil national du sida a appris la diffusion prochaine sur TF1 d’un film autobiographique tourné par l’écrivain Hervé Guibert au cours des mois qui ont précédé sa disparition. Le Lire la suite
13
01, 1992
29
10, 1991
Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine
Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d’étrangers, condamnés à la prison, susceptibles d’être expulsés du territoire après Lire la suite
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10, 1991
Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du code pénal. Il réprouve absolument l’adoption par le Sénat, en Lire la suite
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09, 1991
Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les assurances
Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente convention passée entre les pouvoirs publics Lire la suite