/Tag:Avis
12 01, 1993

Avis et rapport sur les situations médicales sans absolue confidentialité dans l’univers carcéral

12 janvier 1993|Tags: , , , , |

7 07, 1992

Avis et rapport au sujet de l’enquête sur les comportements sexuels des jeunes et la prévention du sida

7 juillet 1992|Tags: , , , , , , |

12 06, 1992

Rapport valant avis sur l’introduction de sérologie VIH dans l’enquête statistique annuelle du SESI auprès des toxicomanes acueillis dans les établissements hospitaliers

12 juin 1992|Tags: , , , , , |

9 04, 1992

Avis sur un projet de carnet de santé

9 avril 1992|Tags: , , |

13 01, 1992

Avis sur le recrutement des volontaires pour des essais vaccinaux par appel au public par voie de presse

13 janvier 1992|Tags: , , , , |

18 12, 1991

Rapport suivi d’un avis sur le dépistage obligatoire ou systématique du VIH

18 décembre 1991|Tags: , , |

3 12, 1991

Avis sur l’indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le VIH

3 décembre 1991|Tags: , , , , |

23 09, 1991

Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

23 septembre 1991|Tags: , , , , |

25 06, 1991

Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

25 juin 1991|Tags: , , , , , |

11 04, 1991

Avis au sujet d’une demande de saisine émanant de l’APS concernant un projet d’enquête sur la sexualité adolescente

11 avril 1991|Tags: , , , , |