/Tag:Politique publique
23 09, 1991

Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

23 septembre 1991|Tags: , , , , |

9 07, 1991

Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur les déclarations du Professeur German

9 juillet 1991|Tags: , , , , , |

Dans les colonnes du Bulletin de l’Ordre des pharmaciens (n° 333, avril/mai/juin 1991, pp. 163-166), le Pr Albert German, président en exercice de l’Académie nationale de pharmacie, soutient des thèses injustifiables Lire la suite

25 06, 1991

Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible épidémique

25 juin 1991|Tags: , , , , , |

11 04, 1991

Avis au sujet d’une demande de saisine émanant de l’APS concernant un projet d’enquête sur la sexualité adolescente

11 avril 1991|Tags: , , , , |

6 03, 1991

Communiqué de presse à propos des mesures annoncées tendant à réglementer les dispositions prises par les compagnies d’assurances face au risque du sida

6 mars 1991|Tags: , , , , |

Le Conseil national du sida enregistre avec satisfaction les mesures annoncées dans leur déclaration du 28 février 1991 par Messieurs Pierre Bérégovoy, ministre d’Etat, ministre de l’économie, des finances et Lire la suite

12 02, 1991

Note valant avis sur les études séro-épidémiologiques anonymes non-corrélées

12 février 1991|Tags: , , , |

31 05, 1990

Avis sur l’insémination artificielle avec tiers donneur dans le cas de couples dont l’homme est séropositif

31 mai 1990|Tags: , , , , |

21 03, 1990

Avis et rapport sur l’enquête que l’ANRS souhaite lancer sur les comportements sexuels en relation avec le sida

21 mars 1990|Tags: , , , , , |

1 02, 1990

Avis et rapport relatif aux assurances

1 février 1990|Tags: , , , , , |

20 11, 1989

Avis sur le projet de loi relatif à la protection des personnes malades ou handicapées contre les discriminations

20 novembre 1989|Tags: , , |