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Détail des résultats de recherche

• Avis sur l’intérêt d'améliorer le dispositif du droit au séjour pour soins

  Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 décembre…

  Date de mise à jour le 9 avril 2026

  

• VIH, politique et société - Rapport d’activité 2014-2015 du Conseil national du…

  Le Conseil national du sida et des hépatites virales édite son rapport d’activité 2014-2015, regroupant l’ensemble de ses…

  Publié le 18 novembre 2016

  

• Avis suivi de recommandations sur la garantie du droit au secret des personnes…

    Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 15 janvier 2015, à l’unanimité des…

  Publié le 2 février 2015

  

• VIH, politique et société - Rapport d’activité 2010-2011 du Conseil national du…

  Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2010-2011, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années…

  Publié le 18 décembre 2012

  

• Note valant avis sur la réforme du droit au séjour pour raisons médicales…

  Adoptée par le Conseil national du sida le 10 février 2011.  

  Publié le 10 février 2011

  

• Note valant avis sur les conséquences en santé publique des restrictions en…

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Note valant avis sur le processus d’évaluation médicale des demandes de titres…

   

  Publié le 26 février 2004

• L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

    Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…

  Publié le 6 mars 2000

  

• Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de…

  Publié le 18 décembre 1995