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Détail des résultats de recherche

• Avis sur l’intérêt d'améliorer le dispositif du droit au séjour pour soins

  Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 décembre…

  Date de mise à jour le 9 avril 2026

  

• VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…

    Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…

  Publié le 10 septembre 2009

• Avis sur l’accès précoce aux nouvelles molécules anti-VIH des personnes en…

    Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 12 novembre 2002

  

• L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

    Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…

  Publié le 6 mars 2000

  

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991

  

• Avis et rapport relatif aux assurances

   

  Publié le 1 février 1990

• Avis sur le projet de loi relatif à la protection des personnes malades ou…

   

  Publié le 20 novembre 1989