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Détail des résultats de recherche

• VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…

    Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…

  Publié le 10 septembre 2009

• Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH…

    Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission : Mme Christiane BassetM. Hervé BideaultM. Jean…

  Publié le 11 mars 2003

• Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les…

   

  Publié le 18 décembre 1997

  

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Avis et rapport relatif aux assurances

   

  Publié le 1 février 1990

• Avis sur le projet de loi relatif à la protection des personnes malades ou…

   

  Publié le 20 novembre 1989