491 résultats

Détail des résultats de recherche

• Avis suivi de recommandations sur la lutte contre l’épidémie d’infection à VIH…

   

  Publié le 26 juin 2008

• L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique

  Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.  

  Publié le 21 février 2008

  

• Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d…

  Membres de la Commission Départements français d’Amérique  François Bourdillon,  Jean-Pierrre Dozon,  Chantal Lebatard,  Pierre…

  Publié le 21 février 2008

  

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Toxicomanie et sida : rapport et avis relatifs à l’infection par le VIH parmi…

   

  Publié le 8 juillet 1993

  

• Note de travail sur la bande dessinée Jo

   

  Publié le 9 avril 1992

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Avis et rapport relatif aux assurances

   

  Publié le 1 février 1990