589 résultats

Détail des résultats de recherche

• La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des…

  Communiqué de presse Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil…

  Publié le 4 mars 2004

  

• Note valant avis sur le processus d’évaluation médicale des demandes de titres…

   

  Publié le 26 février 2004

• Avis sur les problèmes éthiques posés par la recherche clinique dans les pays…

    Membres de la Commission Internationale :  M. Hervé Bideault ;  M. Jean-François Bloch-Lainé ;  Mme Françoise Brun-Vézinet ;  M…

  Publié le 11 mars 2003

  

• Note valant avis sur la suspension de peine pour raisons médicales

   

  Publié le 11 mars 2003

• Avis sur la conduite à tenir face au risque de contamination par le VIH/sida à…

   

  Publié le 12 décembre 2002

  

• Avis sur l’accès précoce aux nouvelles molécules anti-VIH des personnes en…

    Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 12 novembre 2002

  

• Note valant avis sur la situation de la prévention de l’infection par le VIH…

   

  Publié le 18 juin 2002

• Nouvel avis sur la participation des femmes en âge de procréer aux essais pré…

  Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 9 avril 2002

  

• Avis sur le dépistage de l’infection par le VIH au cours de la grossesse et…

    Sur proposition de la commission « Dépistage » Responsable de la commission : madame Claudine HERZLICH Membres de la Commission…

  Publié le 14 mars 2002

• Avis sur les enjeux éthiques de l’accompagnement médical des couples présentant…

    Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » [1] Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert…

  Publié le 4 décembre 2001

• Note valant avis sur le déroulement de l’essai ARDA (Anomalies de la…

   

  Publié le 15 mai 2001

• Droit au séjour sur le territoire français des malades étrangers : le Conseil…

  Communiqué de presse Soucieux de promouvoir la santé publique et la prévention de l’épidémie de VIH, le Conseil national du sida …

  Publié le 27 mars 2001

  

• Discriminations aux frontières : le Conseil national du sida alerte le…

  Le Conseil national du sida a souhaité attirer l’attention du Président de la République et du Gouvernement sur les obstacles à l…

  Publié le 15 janvier 2001

  

• Avis sur le dépistage en milieu hospitalier en situation d’accident avec…

  Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 12 octobre 2000

  

• Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents…

    Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 4 avril 2000

• L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

    Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…

  Publié le 6 mars 2000

  

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Communiqué de presse sur l’inquiétude du CNS à propos des critères de sélection…

  Communiqué de presse Il apparaît, selon des informations en provenance de diverses sources dignes de foi, que, dans le cadre des…

  Publié le 21 mai 1999