579 résultats

Détail des résultats de recherche

• Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de…

  Publié le 18 décembre 1995

  

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine…

   

  Publié le 13 avril 1995

• Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption

  Publié le 17 janvier 1995

  

• Avis sur l’accès aux soins d’hémophiles étrangers contaminés par le VIH

   

  Publié le 18 octobre 1994

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Avis sur le protocole de recherche sur les conditions de mise en place des…

  Publié le 28 avril 1994

  

• Toxicomanie et sida : rapport et avis relatifs à l’infection par le VIH parmi…

   

  Publié le 8 juillet 1993

  

• Avis et rapport sur les situations médicales sans absolue confidentialité dans…

  Publié le 12 janvier 1993

  

• Avis et rapport au sujet de l’enquête sur les comportements sexuels des jeunes…

  Publié le 7 juillet 1992

  

• Rapport valant avis sur l’introduction de sérologie VIH dans l’enquête…

  Publié le 12 juin 1992

  

• Avis sur un projet de carnet de santé

  Publié le 9 avril 1992

  

• Avis sur le recrutement des volontaires pour des essais vaccinaux par appel au…

  Publié le 13 janvier 1992

  

• Rapport suivi d’un avis sur le dépistage obligatoire ou systématique du VIH

  Publié le 18 décembre 1991

  

• Avis sur l’indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le VIH

  Publié le 3 décembre 1991

  

• Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les…

  Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente…

  Publié le 26 septembre 1991

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991