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Détail des résultats de recherche
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Note valant avis sur l’impact des politiques relatives aux drogues illicites…
Adoptée par le Conseil national du sida le 20 janvier 2011 à l’unanimité des membres présents.
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L’impact des politiques relatives aux drogues illicites sur la réduction des…
A l’occasion de son audition devant la mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies,…
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Audition du CNS par la mission parlementaire d’information sur les toxicomanies…
La mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies a auditionné le Conseil national du…
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LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
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VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…
Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…
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L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique
Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.
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Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d…
Membres de la Commission Départements français d’Amérique François Bourdillon, Jean-Pierrre Dozon, Chantal Lebatard, Pierre…
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Contre l’expulsion d’étrangers malades
Communiqué de presse Ce dernier mois, trois malades étrangers ont été renvoyés dans leur pays d’origine alors que les médecins…
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Le classement de la buprénorphine en produit stupéfiant
La Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Toxicomanies (MILDT) a demandé un changement de classement du…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Politique à l’égard de l’usage de drogues : le CNS réaffirme la priorité de la…
A l’occasion de l’examen du projet de loi sur la santé publique, le Conseil national du sida réaffirme son attachement à la…
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La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des…
Communiqué de presse Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil…
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Le Conseil national du sida (CNS) s’inquiète de l’évolution du VIH/sida dans…
Communiqué de presse L’évolution de l’épidémie de VIH/sida dans les départements d’outre-mer demeure préoccupante et ne paraît…
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Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH…
Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission : Mme Christiane BassetM. Hervé BideaultM. Jean…
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