510 résultats

Détail des résultats de recherche

• Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique…

  Sur proposition de la commission « Toxicomanies » Responsable de la commission : monsieur Alain Molla Membres de la Commission :…

  Publié le 21 juin 2001

  

• L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

    Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…

  Publié le 6 mars 2000

  

• Rapport et recommandations sur les traitements à l’épreuve de l’interpellation,…

   

  Publié le 18 novembre 1998

• Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

   

  Publié le 8 juillet 1996

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Le sida dans les départements français d’Amérique : spécificités et inégalités

  Publié le 17 juin 1996

  

• Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine…

   

  Publié le 13 avril 1995

• Avis sur l’accès aux soins d’hémophiles étrangers contaminés par le VIH

   

  Publié le 18 octobre 1994

• Communiqué de presse sur la loi « relative à la maîtrise de l’immigration et…

  La loi « relative à la maîtrise de l’immigration et aux conditions d’entrée, d’accueil et de séjour des étrangers en France »…

  Publié le 12 juillet 1993

  

• Avis et rapport sur les situations médicales sans absolue confidentialité dans…

  Publié le 12 janvier 1993