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Détail des résultats de recherche

• Audition du CNS par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

  Le Pr Patrick Yeni, Président du CNS, et le Pr François Dabis, Directeur de l’ANRS, ont été auditionnés par la Commission des…

  Publié le 19 décembre 2018

  

• Avis suivi de recommandations sur la lutte contre l’épidémie d’infection à VIH…

   

  Publié le 26 juin 2008

• L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique

  Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.  

  Publié le 21 février 2008

  

• Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d…

  Membres de la Commission Départements français d’Amérique  François Bourdillon,  Jean-Pierrre Dozon,  Chantal Lebatard,  Pierre…

  Publié le 21 février 2008

  

• Contre l’expulsion d’étrangers malades

  Communiqué de presse Ce dernier mois, trois malades étrangers ont été renvoyés dans leur pays d’origine alors que les médecins…

  Publié le 16 février 2007

  

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Avis sur les conditions de participation à des protocoles d’essai clinique de…

   

  Publié le 17 mars 2005

• La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des…

  Communiqué de presse Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil…

  Publié le 4 mars 2004

  

• Note valant avis sur le processus d’évaluation médicale des demandes de titres…

   

  Publié le 26 février 2004

• Le Conseil national du sida (CNS) s’inquiète de l’évolution du VIH/sida dans…

  Communiqué de presse L’évolution de l’épidémie de VIH/sida dans les départements d’outre-mer demeure préoccupante et ne paraît…

  Publié le 3 avril 2003

  

• Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH…

    Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission : Mme Christiane BassetM. Hervé BideaultM. Jean…

  Publié le 11 mars 2003

• L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

    Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…

  Publié le 6 mars 2000

  

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Le sida dans les départements français d’Amérique : spécificités et inégalités

  Publié le 17 juin 1996

  

• Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine…

   

  Publié le 13 avril 1995

• Avis sur l’accès aux soins d’hémophiles étrangers contaminés par le VIH

   

  Publié le 18 octobre 1994

• Communiqué de presse sur la loi « relative à la maîtrise de l’immigration et…

  La loi « relative à la maîtrise de l’immigration et aux conditions d’entrée, d’accueil et de séjour des étrangers en France »…

  Publié le 12 juillet 1993