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Détail des résultats de recherche

• Présentations du CNS au XVIIIe Congrès de la SFLS

  Le CNS et le groupe d'experts pour la prise en charge des personnes vivant avec le VIH étaient présents au  XVIIIe Congrès…

  Publié le 2 octobre 2017

  

• VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…

    Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…

  Publié le 10 septembre 2009

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Note valant avis sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé comme…

   

  Publié le 9 décembre 2004

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Note valant avis sur la suspension de peine pour raisons médicales

   

  Publié le 11 mars 2003

• Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

   

  Publié le 21 mars 1997

  

• Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

   

  Publié le 3 février 1997

• Communiqué de presse à propos du procès de Marseille sur le refus d’opérer une…

  Préoccupé par le sujet de l’audience du tribunal correctionnel de Marseille en date du 1er juin 1995, le Conseil national du sida…

  Publié le 6 juin 1995

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Recommandations et rapport sur les professionnels de santé contaminés

   

  Publié le 7 juillet 1992