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Détail des résultats de recherche

• Avis sur l’intérêt d'améliorer le dispositif du droit au séjour pour soins

  Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 décembre…

  Date de mise à jour le 9 avril 2026

  

• VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…

    Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…

  Publié le 10 septembre 2009

• Note valant avis sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé comme…

   

  Publié le 9 décembre 2004

  

• Discriminations aux frontières : le Conseil national du sida alerte le…

  Le Conseil national du sida a souhaité attirer l’attention du Président de la République et du Gouvernement sur les obstacles à l…

  Publié le 15 janvier 2001

  

• Communiqué de presse sur l’avis "Assurance et VIH"

  Alerté par les associations et différentes personnalités, le Conseil national du sida s’est à nouveau saisi des questions posées…

  Publié le 5 octobre 1999

  

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Communiqué de presse sur l’inquiétude du CNS à propos des critères de sélection…

  Communiqué de presse Il apparaît, selon des informations en provenance de diverses sources dignes de foi, que, dans le cadre des…

  Publié le 21 mai 1999

  

• Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

   

  Publié le 21 mars 1997

  

• Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

   

  Publié le 3 février 1997

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Communiqué de presse à propos du procès de Marseille sur le refus d’opérer une…

  Préoccupé par le sujet de l’audience du tribunal correctionnel de Marseille en date du 1er juin 1995, le Conseil national du sida…

  Publié le 6 juin 1995

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Recommandations et rapport sur les professionnels de santé contaminés

   

  Publié le 7 juillet 1992

• Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

  Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les…

  Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente…

  Publié le 26 septembre 1991

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur les déclarations…

  Dans les colonnes du Bulletin de l’Ordre des pharmaciens (n° 333, avril/mai/juin 1991, pp. 163-166), le Pr Albert German,…

  Publié le 9 juillet 1991

  

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991