Rapports, avis & recommandations

Publié le 22/11/2015 | Temps de lecture : 1 minute

Retrouvez les rapports, avis et recommandations du CNS :

Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

Publié le 20 septembre 1999
Rapport et recommandations : Vers une nouvelle solidarité. Pour un accès aux…

Publié le 10 décembre 1998
Rapport et recommandations sur les traitements à l’épreuve de l’interpellation,…

Publié le 18 novembre 1998
Rapport sur l’opportunité de la mise sur le marché français des tests à…

Publié le 19 juin 1998
Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

Publié le 10 février 1998
Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

Publié le 29 janvier 1998
Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les…

Publié le 18 décembre 1997
Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

Publié le 21 mars 1997

Partager cet article

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux