711 résultats
Détail des résultats de recherche
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Audition du CNS par la mission parlementaire d’information sur les toxicomanies…
La mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies a auditionné le Conseil national du…
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Le Conseil national du sida rend public un avis sur la restriction du droit au…
Alors que l’examen en seconde lecture du projet de loi "Immigration, intégration et nationalité" débute aujourd’hui en Commission…
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Note valant avis sur la réforme du droit au séjour pour raisons médicales…
Adoptée par le Conseil national du sida le 10 février 2011.
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Publication d’un rapport d’inspection défavorable à la récente réforme de l’AME
Un rapport d’inspection conjointe de l’Inspection générale des finances (IGF) et de l’Inspection générale des affaires sociales …
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Aide médicale d’Etat (AME) : les mesures restrictives de la loi de finances…
Les différentes mesures réformant le dispositif de l’aide médicale d’Etat (AME), initialement adoptées par l’Assemblée nationale…
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VIH et commerce du sexe : le Conseil national du sida rend public un avis suivi…
A l’occasion de la journée mondiale de lutte contre le sida, le Conseil national du sida rend public l’avis VIH et commerce du…
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Menaces sur l’aide médicale d’Etat : nouveau communiqué du Conseil national du…
Au cours de l’examen du projet de loi de finances 2011, l’Assemblée nationale a adopté mardi 2 novembre 2010 une série de mesures…
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Projet de loi de finances 2011 : de nouvelles menaces sur l’aide médicale d’Etat
Dans le cadre des discussions sur le projet de loi de finances 2011, l’Assemblée nationale a adopté, mardi 2 novembre, des…
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VIH, hépatites et handicap : un guide pour constituer un dossier de demande de…
L’association AIDES publie, avec le soutien de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), un guide d…
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Le Conseil national du sida au Congrès de la SFLS de Bordeaux
Le XIe Congrès de la Société française de lutte contre le sida s’est ouvert le jeudi 4 novembre à Bordeaux. A cette occasion, le…
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Second avis du Conseil national du sida sur le projet de plan national VIH/sida…
Le Conseil national du sida a rendu le 18 octobre 2010 un avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et les…
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Réactions du Conseil national du sida sur la question du droit au séjour des…
Le projet de loi "Immigration, Intégration, Nationalité" adopté en première lecture à l’Assemblée nationale le 12 octobre 2010 a…
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Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et…
La présente Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et les autres IST (PNLS) 2010-2014 a été…
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Journée d’étude sur les drogues et les addictions au Conseil national du sida
A l’occasion du quarantième anniversaire de la loi du 31 décembre 1970 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la…
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Avis conjoint du Conseil national du sida et de la Conférence nationale de…
Le présent Avis conjoint relatif au projet de plan national VIH/sida - IST (PNLS) 2010-2014 a été adopté le 17 juin 2010 à l…
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VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…
Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…
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