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Détail des résultats de recherche

• Avis sur l’intérêt d'améliorer le dispositif du droit au séjour pour soins

  Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 décembre…

  Date de mise à jour le 9 avril 2026

  

• Avis sur les enjeux éthiques de l’accompagnement médical des couples présentant…

    Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » [1] Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert…

  Publié le 4 décembre 2001

• Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents…

    Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 4 avril 2000

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

   

  Publié le 10 février 1998

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991

  

• Avis sur l’insémination artificielle avec tiers donneur dans le cas de couples…

   

  Publié le 31 mai 1990

• Avis et rapport relatif aux assurances

   

  Publié le 1 février 1990

• Avis sur le projet de loi relatif à la protection des personnes malades ou…

   

  Publié le 20 novembre 1989