492 résultats

Détail des résultats de recherche

• Avis sur l’intérêt d'améliorer le dispositif du droit au séjour pour soins

  Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 décembre…

  Date de mise à jour le 9 avril 2026

  

• Pays en développement : Remplacer les programmes de prévention de la…

   

  Publié le 21 juin 2007

  

• Avis suivi de recommandations : Promouvoir l’accès aux antirétroviraux des…

    Sur proposition de la commission « International » Responsable de la commission :M. Willy Rozenbaum Membres de la commission :…

  Publié le 24 juin 2004

• Avis sur le dépistage de l’infection par le VIH au cours de la grossesse et…

    Sur proposition de la commission « Dépistage » Responsable de la commission : madame Claudine HERZLICH Membres de la Commission…

  Publié le 14 mars 2002

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991

  

• Avis et rapport relatif aux assurances

   

  Publié le 1 février 1990

• Avis sur le projet de loi relatif à la protection des personnes malades ou…

   

  Publié le 20 novembre 1989