589 résultats

Détail des résultats de recherche

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Communiqué de presse sur l’inquiétude du CNS à propos des critères de sélection…

  Communiqué de presse Il apparaît, selon des informations en provenance de diverses sources dignes de foi, que, dans le cadre des…

  Publié le 21 mai 1999

  

• Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

   

  Publié le 10 février 1998

• Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

  Publié le 29 janvier 1998

  

• Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

   

  Publié le 21 mars 1997

  

• Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

   

  Publié le 3 février 1997

• Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

   

  Publié le 8 juillet 1996

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996

• Avis sur la mise à disposition de médicaments de la classe des antiprotéases et…

  Publié le 26 février 1996

  

• Note valant avis sur l’appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple…

   

  Publié le 22 janvier 1996

• Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de…

  Publié le 18 décembre 1995

  

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine…

   

  Publié le 13 avril 1995

• Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption

  Publié le 17 janvier 1995

  

• Avis sur l’accès aux soins d’hémophiles étrangers contaminés par le VIH

   

  Publié le 18 octobre 1994

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Avis sur le protocole de recherche sur les conditions de mise en place des…

  Publié le 28 avril 1994