578 résultats
Détail des résultats de recherche
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Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d…
Membres de la Commission Départements français d’Amérique François Bourdillon, Jean-Pierrre Dozon, Chantal Lebatard, Pierre…
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Avis sur la circoncision : une modalité discutable de réduction des risques de…
Membres de la Commission de travail sur la circoncision : Willy Rozenbaum, Président ; François Bourdillon ; Vice Président ;…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Avis suivi de recommandations : Promouvoir l’accès aux antirétroviraux des…
Sur proposition de la commission « International » Responsable de la commission :M. Willy Rozenbaum Membres de la commission :…
Accès aux traitements | Publié le
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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Avis sur les problèmes éthiques posés par la recherche clinique dans les pays…
Membres de la Commission Internationale : M. Hervé Bideault ; M. Jean-François Bloch-Lainé ; Mme Françoise Brun-Vézinet ; M…
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