513 résultats
Détail des résultats de recherche
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Renforcer l'influence et l’action de la France pour améliorer la riposte contre…
La sixième Conférence de reconstitution des ressources du Fonds Mondial de lutte contre le sida, le paludisme et la tuberculose…
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Améliorer la riposte contre la pandémie de VIH dans le cadre dynamique de la…
La France accueillera la 6e Conférence de reconstitution du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme…
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Note valant avis sur les conditions de la fusion des centres de dépistage et de…
La présente Note valant avis a été adoptée par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 13 septembre 2012, à l…
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LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
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Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et…
La présente Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et les autres IST (PNLS) 2010-2014 a été…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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