490 résultats
Détail des résultats de recherche
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Présentation des nouvelles missions du CNS à l’occasion de la Journée nationale…
Lors d’un colloque organisé le 2 juin 2015 au Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, à l…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Les femmes enceintes vivant avec le VIH dans les pays du Sud doivent avoir…
Chaque année, plus de 700 000 enfants sont infectés par le VIH dans le monde, soit 2000 par jour. Pour la plupart, le virus leur…
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Avis suivi de recommandations : Promouvoir l’accès aux antirétroviraux des…
Sur proposition de la commission « International » Responsable de la commission :M. Willy Rozenbaum Membres de la commission :…
Accès aux traitements | Publié le
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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Nouvel avis sur la participation des femmes en âge de procréer aux essais pré…
Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert GASTAUT…
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