506 résultats
Détail des résultats de recherche
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Soutien aux associations impliquées dans la politique de réduction des risques
A la veille de l’examen, par le tribunal de grande instance de Paris, de la plainte pour « troubles de voisinage » formulée par l…
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Communiqué annonçant la remise aux pouvoirs publics du rapport toxicomanie et…
Le Conseil national du sida a remis le 20 septembre 1993 un rapport suivi d’un avis sur Toxicomanie et sida au Premier ministre,…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine
Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d…
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