513 résultats
Détail des résultats de recherche
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Nomination de Nathalie Bajos
Portrait de Nathalie Bajos réalisé par Patrick Imbert pour le Collège de France (2025).
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Audition du CNS par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Le Pr Patrick Yeni, Président du CNS, et le Pr François Dabis, Directeur de l’ANRS, ont été auditionnés par la Commission des…
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Publication des actes du colloque des 25 ans du CNS
VIH : droits des personnes et enjeux sanitaires, réponses politiques à une épidémie en évolution. Les actes du colloque…
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25 ans du CNS : colloque du 11 avril 2014
Sous le haut patronage deMonsieur François HOLLANDEPrésident de la République Droits des personnes et enjeux sanitaires …
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LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
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L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique
Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.
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Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d…
Membres de la Commission Départements français d’Amérique François Bourdillon, Jean-Pierrre Dozon, Chantal Lebatard, Pierre…
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Contre l’expulsion d’étrangers malades
Communiqué de presse Ce dernier mois, trois malades étrangers ont été renvoyés dans leur pays d’origine alors que les médecins…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des…
Communiqué de presse Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil…
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Le Conseil national du sida (CNS) s’inquiète de l’évolution du VIH/sida dans…
Communiqué de presse L’évolution de l’épidémie de VIH/sida dans les départements d’outre-mer demeure préoccupante et ne paraît…
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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