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Détail des résultats de recherche

• VIH, politique et société – Rapport d’activité 2018-2019 du Conseil national du…

  Le Conseil national du sida et des hépatites virales édite son rapport d’activité 2018-2019, regroupant l’ensemble de ses…

  Publié le 1 avril 2021

  

• Avis suivi de recommandations et Rapport sur la prévention, le dépistage et le…

      Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 26…

  Publié le 10 juillet 2020

  

• Prévention, dépistage et traitement de l'hépatite C en prison : Avis et Rapport…

  Communiqué de presse Le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) rend aujourd’hui public un Avis suivi de…

  Publié le 10 juillet 2020

  

• La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

  Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

  Publié le 11 mai 2006

  

• Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Prévention de la transmission du VIH : le Conseil National du Sida demande une…

  L’arrivée des traitements et la baisse importante des décès dus au sida a estompé la dimension tragique de l’épidémie d’infection…

  Publié le 22 novembre 2005

  

• Rapport sur la politique publique de prévention de l’infection à VIH en France…

   

  Publié le 17 novembre 2005

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Note valant avis sur la suspension de peine pour raisons médicales

   

  Publié le 11 mars 2003

• Le Conseil national du sida se prononce en faveur d’une modification de la…

  Le Conseil national du sida constate que les dernières années ont été marquées par d’importantes avancées dans le domaine de la…

  Publié le 6 septembre 2001

  

• Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique…

  Sur proposition de la commission « Toxicomanies » Responsable de la commission : monsieur Alain Molla Membres de la Commission :…

  Publié le 21 juin 2001

  

• Rapport et recommandations sur les traitements à l’épreuve de l’interpellation,…

   

  Publié le 18 novembre 1998

• Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

   

  Publié le 8 juillet 1996

• Avis et rapport sur les situations médicales sans absolue confidentialité dans…

  Publié le 12 janvier 1993

  

• Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

  Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991