494 résultats
Détail des résultats de recherche
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Prévention et prise en charge des IST en Guyane et dans les Antilles françaises…
Le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) a adopté un Avis sur la prévention et la prise en charge des…
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Prévention et prise en charge des IST en Guyane et dans les Antilles françaises…
Communiqué de presse Le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) a adopté un Avis sur la prévention et la prise en…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Le Conseil national du sida (CNS) s’inquiète de l’évolution du VIH/sida dans…
Communiqué de presse L’évolution de l’épidémie de VIH/sida dans les départements d’outre-mer demeure préoccupante et ne paraît…
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH…
Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission : Mme Christiane BassetM. Hervé BideaultM. Jean…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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