494 résultats
Détail des résultats de recherche
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Communiqué de presse sur l’avis "Assurance et VIH"
Alerté par les associations et différentes personnalités, le Conseil national du sida s’est à nouveau saisi des questions posées…
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Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…
Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les…
Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente…
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Communiqué de presse à propos des mesures annoncées tendant à réglementer les…
Le Conseil national du sida enregistre avec satisfaction les mesures annoncées dans leur déclaration du 28 février 1991 par…
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