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Détail des résultats de recherche

• La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

  Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

  Publié le 11 mai 2006

  

• Le classement de la buprénorphine en produit stupéfiant

  La Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Toxicomanies (MILDT) a demandé un changement de classement du…

  Publié le 3 mai 2006

  

• Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Note valant avis sur le classement de la buprénorphine en produit stupéfiant

   

  Publié le 27 avril 2006

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Le Conseil national du sida se prononce en faveur d’une modification de la…

  Le Conseil national du sida constate que les dernières années ont été marquées par d’importantes avancées dans le domaine de la…

  Publié le 6 septembre 2001

  

• Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique…

  Sur proposition de la commission « Toxicomanies » Responsable de la commission : monsieur Alain Molla Membres de la Commission :…

  Publié le 21 juin 2001

  

• Communiqué de presse sur l’avis "Assurance et VIH"

  Alerté par les associations et différentes personnalités, le Conseil national du sida s’est à nouveau saisi des questions posées…

  Publié le 5 octobre 1999

  

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Communiqué annonçant la remise aux pouvoirs publics du rapport toxicomanie et…

  Le Conseil national du sida a remis le 20 septembre 1993 un rapport suivi d’un avis sur Toxicomanie et sida au Premier ministre,…

  Publié le 14 septembre 1993

  

• Toxicomanie et sida : rapport et avis relatifs à l’infection par le VIH parmi…

   

  Publié le 8 juillet 1993

  

• Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

  Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les…

  Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente…

  Publié le 26 septembre 1991

• Avis à propos de la convention « Assurances et sida »

   

  Publié le 23 septembre 1991

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991

  

• Communiqué de presse à propos des mesures annoncées tendant à réglementer les…

  Le Conseil national du sida enregistre avec satisfaction les mesures annoncées dans leur déclaration du 28 février 1991 par…

  Publié le 6 mars 1991

• Avis et rapport relatif aux assurances

   

  Publié le 1 février 1990