495 résultats
Détail des résultats de recherche
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Audition du CNS par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Le Pr Patrick Yeni, Président du CNS, et le Pr François Dabis, Directeur de l’ANRS, ont été auditionnés par la Commission des…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Communiqué de presse sur l’avis "Assurance et VIH"
Alerté par les associations et différentes personnalités, le Conseil national du sida s’est à nouveau saisi des questions posées…
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Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…
Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les…
Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente…
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Communiqué de presse à propos des mesures annoncées tendant à réglementer les…
Le Conseil national du sida enregistre avec satisfaction les mesures annoncées dans leur déclaration du 28 février 1991 par…
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