492 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
Publié le
-
Pour une application des principes éthiques dans la recherche au Sud
Depuis quelques années, l’épidémie de sida a favorisé le développement dans les pays du Sud d’études soutenues et initiées par…
Publié le
-
Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
Publié le
-
Nouvel avis sur la participation des femmes en âge de procréer aux essais pré…
Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert GASTAUT…
Publié le
-
Communiqué de presse pour un réexamen des modalités de la surveillance…
Au moment où une polémique s’engage sur le contenu des décrets n° 99-362 et n° 99-363 du 6 mai 1999 (publiés au Journal officiel…
Publié le