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Détail des résultats de recherche

• Disparition de Claude Got

  À la suite de l’annonce par la presse du décès de Claude Got, médecin anatomo-pathologiste père de l'accidentologie, chef de…

  Publié le 16 août 2023

  

• Note valant avis sur la situation de la prévention de l’infection par le VIH…

   

  Publié le 18 juin 2002

• Communiqué de presse pour un réexamen des modalités de la surveillance…

  Au moment où une polémique s’engage sur le contenu des décrets n° 99-362 et n° 99-363 du 6 mai 1999 (publiés au Journal officiel…

  Publié le 15 juillet 1999

  

• Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

  Publié le 29 janvier 1998

  

• Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les…

   

  Publié le 18 décembre 1997

  

• Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

   

  Publié le 3 février 1997

• Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

   

  Publié le 8 juillet 1996

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Avis et rapport sur les situations médicales sans absolue confidentialité dans…

  Publié le 12 janvier 1993