487 résultats

Détail des résultats de recherche

• Note valant avis sur la situation de la prévention de l’infection par le VIH…

   

  Publié le 18 juin 2002

• Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents…

    Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 4 avril 2000

• Communiqué de presse pour un réexamen des modalités de la surveillance…

  Au moment où une polémique s’engage sur le contenu des décrets n° 99-362 et n° 99-363 du 6 mai 1999 (publiés au Journal officiel…

  Publié le 15 juillet 1999

  

• Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

  Publié le 29 janvier 1998

  

• Avis sur l’insémination artificielle avec tiers donneur dans le cas de couples…

   

  Publié le 31 mai 1990