488 résultats
Détail des résultats de recherche
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Audition du CNS par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Le Pr Patrick Yeni, Président du CNS, et le Pr François Dabis, Directeur de l’ANRS, ont été auditionnés par la Commission des…
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Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents…
Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…
Publié le
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Communiqué de presse pour un réexamen des modalités de la surveillance…
Au moment où une polémique s’engage sur le contenu des décrets n° 99-362 et n° 99-363 du 6 mai 1999 (publiés au Journal officiel…
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