504 résultats
Détail des résultats de recherche
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Opérations funéraires : le VIH et les hépatites virales retirés de la liste des…
Communiqué de presse L’Arrêté du 12 juillet 2017, qui retire l’infection par le VIH et les hépatites virales de la liste des…
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Opérations funéraires : la levée de l’interdiction concernant les personnes…
Lors de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé, le Sénat puis l’Assemblée nationale, en seconde…
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Opérations funéraires : la levée de l’interdiction est désormais incertaine
Palais Bourbon, Les colonades et le fronton du péristyle Lors de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de…
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Opérations funéraires : un nouveau rapport appelle à l’évolution de la…
Les ministres en charge de la santé, de l’intérieur et de l’emploi ont saisi l’inspection générale des affaires sociales (IGAS)…
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Opérations funéraires : un nouveau rapport appelle à l’évolution de la…
Les ministres en charge de la santé, de l’intérieur et de l’emploi ont saisi l’inspection générale des affaires sociales (IGAS)…
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Opérations funéraires : levée de l’interdiction pour le VIH et renforcement des…
Par voie de communiqué, le ministère de la santé admet la possibilité d’autoriser des actes de conservation invasifs des corps…
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Opérations funéraires : le CNS s’inquiète du maintien de l’interdiction des…
Plusieurs textes réglementant les opérations funéraires devraient être publiés dans les prochaines semaines. Parmi ces textes, un…
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VIH, hépatites et handicap : un guide pour constituer un dossier de demande de…
L’association AIDES publie, avec le soutien de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), un guide d…
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Le Conseil national du sida au Congrès de la SFLS de Bordeaux
Le XIe Congrès de la Société française de lutte contre le sida s’est ouvert le jeudi 4 novembre à Bordeaux. A cette occasion, le…
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VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…
Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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Communiqué de presse sur la convention passée entre les pouvoirs publics et les…
Lors de la séance plénière du 23 septembre 1991, le Conseil national du sida a pris à l’unanimité un avis relatif à la récente…
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