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Détail des résultats de recherche
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Opérations funéraires : le VIH et les hépatites virales retirés de la liste des…
Communiqué de presse L’Arrêté du 12 juillet 2017, qui retire l’infection par le VIH et les hépatites virales de la liste des…
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Opérations funéraires : la levée de l’interdiction concernant les personnes…
Lors de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé, le Sénat puis l’Assemblée nationale, en seconde…
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Opérations funéraires : la levée de l’interdiction est désormais incertaine
Palais Bourbon, Les colonades et le fronton du péristyle Lors de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de…
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Opérations funéraires : un nouveau rapport appelle à l’évolution de la…
Les ministres en charge de la santé, de l’intérieur et de l’emploi ont saisi l’inspection générale des affaires sociales (IGAS)…
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Opérations funéraires : un nouveau rapport appelle à l’évolution de la…
Les ministres en charge de la santé, de l’intérieur et de l’emploi ont saisi l’inspection générale des affaires sociales (IGAS)…
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Opérations funéraires : levée de l’interdiction pour le VIH et renforcement des…
Par voie de communiqué, le ministère de la santé admet la possibilité d’autoriser des actes de conservation invasifs des corps…
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Opérations funéraires : le CNS s’inquiète du maintien de l’interdiction des…
Plusieurs textes réglementant les opérations funéraires devraient être publiés dans les prochaines semaines. Parmi ces textes, un…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Le classement de la buprénorphine en produit stupéfiant
La Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Toxicomanies (MILDT) a demandé un changement de classement du…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Le Conseil national du sida se prononce en faveur d’une modification de la…
Le Conseil national du sida constate que les dernières années ont été marquées par d’importantes avancées dans le domaine de la…
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Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique…
Sur proposition de la commission « Toxicomanies » Responsable de la commission : monsieur Alain Molla Membres de la Commission :…
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Communiqué annonçant la remise aux pouvoirs publics du rapport toxicomanie et…
Le Conseil national du sida a remis le 20 septembre 1993 un rapport suivi d’un avis sur Toxicomanie et sida au Premier ministre,…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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